Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PORTA D'OC
CIRDÒC Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3621474
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
LA PORTA D\'OC de CIRDÒC

Présentation de la marque LA PORTA D'OC

Déposée le 17 décembre 2008 par CIRDÒCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PORTA D'OC »

Le déposant est CIRDÒCTODO domicilié(e) 1 bis boulevard du Guesclin, B.P. 180,34503 BEZIERS Cedex - 34503 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRDÒC domicilié(e) 1 bis boulevard du Guesclin, B.P. 180,34503 BEZIERS Cedex - 34503 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTA D'OC est expirée depuis le 17 décembre 2018.

CIRDÒC a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANICA


CIRDÒC Collectivité territoriale - 1 bis boulevard du Guesclin, B.P. 180,34503 BEZIERS Cedex - 34503 - France


CIRDÒC - 1 bis boulevard du Guesclin, B.P. 180,34503 BEZIERS Cedex - 34503 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.